Commission des Normes Comptables

Doctrine

Date de publication

Numéro

Titre

2022
Mai 2022 Q&A CNC 22/027 Traitement comptable des transactions et soldes libellés en devises étrangères en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV
Mars 2022 Q&A CNC 22/026 Devise de tenue de comptabilité et d'établissement des comptes annuels en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV
2021
Décembre 2021 Q&A CNC 21/025 Corrections d'erreurs en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV
Décembre 2021 Q&A CNC 21/024 Changement de méthodes comptables, de modes d'évaluation et d'estimations comptables en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV
Décembre 2021 Q&A CNC 21/023 Ventes assorties d'une condition suspensive et mises sous séquestre d'une partie du prix de cession en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV
Mars 2021 Q&A CNC 21/022 Discontinuité d'exploitation et comptabilité en base liquidative en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV
2020
Septembre 2020 Q&A CNC 20/021 Principe optionnel de substance (art. 29 (3) LRCS)
Mai 2020 Q&A CNC 20/020 Incidences de la pandémie de Covid-19 sur les comptes annuels et consolidés des entreprises et groupes luxembourgeois

2019

Septembre 2019 Q&A CNC 19/019 Catégorisation des entreprises: interprétation du critère de répétition visé à l'article 36 LRCS
Février 2019 Q&A CNC 19/018 Fonds d’investissement alternatifs réservés (FIAR) : Plan comptable normalisé (PCN) et formalisme de dépôt des données financières
Janvier 2019 Q&A CNC 19/017 Délai de dépôt au RCS de comptes consolidés établis à des fins légales
Janvier 2019 Q&A CNC 19/016 Compensation comptable des commandes en cours et des acomptes reçus sur commandes
2017
Juillet 2017 Q&A CNC 17/015 Mention en annexe des comptes annuels des participations détenues (art. 65 (1) 2° LRCS) et exception au principe de dispense des petites entreprises (art. 66 LRCS)
Juillet 2017 Q&A CNC 17/014 Annexe des comptes annuels des entreprises meres et filiales: informations sur les comptes consolidés
Juillet 2017 Q&A CNC 17/013 Notion de chiffre d'affaires (art. 48 LRCS): incidence des modifications introduites par la loi du 18 décembre 2015
Juillet 2017 Q&A CNC 17/012

Frais de recherche et de développement: nouveau régime comptable applicable (2016)

2016

Juillet 2016 Q&A CNC 16/011 eCDF / PCN – Modifications dans la présentation des charges et des produits financiers (2016): conséquences pratiques

Juin 2016

Q&A CNC 16/010

eCDF / PCN – Nouveaux schémas de bilan et de compte de profits et pertes (2016) : conséquences pratiques

Juin 2016

Q&A CNC 16/009

Immeubles de placement en régimes LUX GAAP et LUX GAAP – JV : modèle du coût vs- modèle de la juste valeur

Mars 2016

Q&A CNC 16/008

eCDF / PCN - Suppression de la catégorie des charges et des produits exceptionnels : conséquences pratiques

Mars 2016

Q&A CNC 16/007

Terrains et constructions en régime LUX GAAP : modalités d’application du modèle du coût

2015

Novembre

2015

Q&A CNC 15/006

Filiales d’entités d’investissement (IFRS 10 § 27) et maintien des exemptions de consolidation des sous-groupes (art. 314, 315 et 316 LSC)

Novembre

2015

Q&A CNC 15/005

Entités d’investissement : compatibilité de l’exception à la consolidation (IFRS 10 § 31) avec l’obligation de consolidation (section XVI LSC)

Novembre 2015

Q&A CNC 15/004

Exemption d’établissement des comptes consolidés de sous-groupes : notions de conformité et d’équivalence (art. 316 point b) LSC)

2014

Novembre 2014

Q&A CNC 14/003

Réévaluation des immobilisations incorporelles

Novembre 2014

Q&A CNC 14/002

Réévaluation des immobilisations corporelles

Novembre 2014

Q&A CNC 14/001

Droit comptable des entreprises : trois régimes distincts

Juillet 2014

Avis CNC 14/004

Notion comptable de société d’investissement

Avril 2014

Avis CNC 14/003

Notion comptable d’exercice flottant

2009

Décembre 2009

Avis CNC 09/002

Interprétation de l’article 317 (3) c) LSC dans le cas particulier des sociétés d’investissement en capital à risque (venture capital / private equity)

Février 2009

(abrogé en décembre 2021)

 

Avis CNC 09/001 (abrogé)

Interprétation de l’article 312 LSC et de l’article 31 LRCS : société de participation financière (abrogé)