Commission des Normes Comptables

Actualités

22.05.2023

Révision du Q&A CNC 15/004 (R)

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la révision du Q&A CNC 15/004 (R) intitulé "Exemption d'établissement de comptes consolidés de sous-groupes: notions de conformité et d'équivalence (art. 1711-7, point 2°...Lire plus »


22.05.2023

Publication du Q&A CNC 23/030

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication du Q&A CNC 23/030 intitulé "Changement de devise de tenue de comptabilité et d'établissement des comptes annuels en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV". Lire plus »


22.05.2023

Publication du Q&A CNC 23/029

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication du Q&A CNC 23/029 intitulé "Aspects comptables des migrations de sociétés à destination du Luxembourg en régime LUX GAAP et LUX GAAP-JV". Lire plus »


21.12.2022

Publication du Q&A CNC 22/028

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication du Q&A CNC 22/028 intitulé "Mise en oeuvre de l'exemption de consolidation petits groupes (article 1711-4 LSC): modalités pratiques". Lire plus »


12.05.2022

Publication du Q&A CNC 22/027

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication du Q&A CNC 22/027 intitulé "Traitement comptable des transactions et soldes libellés en devises étrangères en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV". Lire plus »


17.03.2022

Publication du Q&A CNC 22/026

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication du Q&A CNC 22/026 intitulé "Devise de tenue de comptabilité et d'établissement des comptes annuels en régimes LUX GAAP et LUX GAAP-JV". Lire plus »


17.12.2021

Publications des Q&A CNC 21/023, Q&A CNC 21/024 et Q&A CNC 21/025

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication des Q&A suivants: Q&A CNC 21/023 Ventes assorties d’une condition suspensive et mises sous séquestre d’une partie du prix de cession :...Lire plus »


17.12.2021

Abrogation de l’avis CNC 09/001

La Commission des normes comptables (CNC) annonce l’abrogation et le retrait de l’avis CNC 09/001 (précédemment numéroté avis CNC 1-1) émis le 18 février 2009 à la suite de l’abrogation de l’article 312 de la loi modifiée du 10...Lire plus »


21.03.2021

Q&A portant sur la discontinuité d’exploitation et la comptabilité en base liquidative

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication du Q&A CNC 21/022 intitulé « Discontinuité d'exploitation et comptabilité en base liquidative ». Ce Q&A vise à contribuer à une harmonisation des...Lire plus »


30.09.2020

Q&A clarifiant le principe optionnel de substance (art. 29 (3) LRCS)

La Commission des normes comptables (CNC) annonce la publication du Q&A CNC 20/021 intitulé « Principe optionnel de substance (art. 29 (3) LRCS) : portée de l'option, modalités d'application et implications sur...Lire plus »


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