Commission des Normes Comptables

Doctrine

Date de publication

Numéro

Titre

2017

Juillet 2017 Q&A CNC 17/015 Mention en annexe des comptes annuels des participations détenues (art. 65 (1) 2° LRCS) et exception au principe de dispense des petites entreprises (art. 66 LRCS)
Juillet 2017 Q&A CNC 17/014 Annexe des comptes annuels des entreprises meres et filiales: informations sur les comptes consolidés
Juillet 2017 Q&A CNC 17/013 Notion de chiffre d'affaires (art. 48 LRCS): incidence des modifications introduites par la loi du 18 décembre 2015
Juillet 2017Q&A CNC 17/012

Frais de recherche et de développement: nouveau régime comptable applicable (2016)

2016

Juillet 2016 Q&A CNC 16/011 eCDF / PCN – Modifications dans la présentation des charges et des produits financiers (2016): conséquences pratiques

Juin 2016

Q&A CNC 16/010

eCDF / PCN – Nouveaux schémas de bilan et de compte de profits et pertes (2016) : conséquences pratiques

Juin 2016

Q&A CNC 16/009

Immeubles de placement en régimes LUX GAAP et LUX GAAP – JV : modèle du coût vs- modèle de la juste valeur

Mars 2016

Q&A CNC 16/008

eCDF / PCN - Suppression de la catégorie des charges et des produits exceptionnels : conséquences pratiques

Mars 2016

Q&A CNC 16/007

Terrains et constructions en régime LUX GAAP : modalités d’application du modèle du coût

2015

Novembre

2015

Q&A CNC 15/006

Filiales d’entités d’investissement (IFRS 10 § 27) et maintien des exemptions de consolidation des sous-groupes (art. 314, 315 et 316 LSC)

Novembre

2015

Q&A CNC 15/005

Entités d’investissement : compatibilité de l’exception à la consolidation (IFRS 10 § 31) avec l’obligation de consolidation (section XVI LSC)

Novembre 2015

Q&A CNC 15/004

Exemption d’établissement des comptes consolidés de sous-groupes : notions de conformité et d’équivalence (art. 316 point b) LSC)

2014

Novembre 2014

Q&A CNC 14/003

Réévaluation des immobilisations incorporelles

Novembre 2014

Q&A CNC 14/002

Réévaluation des immobilisations corporelles

Novembre 2014

Q&A CNC 14/001

Droit comptable des entreprises : trois régimes distincts

Juillet 2014

Avis CNC 14/004

Notion comptable de société d’investissement

Avril 2014

Avis CNC 14/003

Notion comptable d’exercice flottant

2009

Décembre 2009

Avis CNC 09/002

Interprétation de l’article 317 (3) c) LSC dans le cas particulier des sociétés d’investissement en capital à risque (venture capital / private equity)

Février 2009

Avis CNC 09/001

Interprétation de l’article 312 LSC et de l’article 31 LRCS : société de participation financière